Version du 28 octobre 2026
Motysvet est un logiciel de gestion de clinique vétérinaire fourni en ligne par MOTYSTEN, ci-après « Motysten ». Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) s’appliquent à chaque Utilisateur, c’est-à-dire à toute personne à qui une clinique cliente (le « Client ») a ouvert un compte dans son espace. Le Client les accepte pour lui-même et pour ses Utilisateurs, et veille à ce qu’ils les respectent.
L’accès se fait par un compte nominatif et personnel, créé sur invitation du Client ou de Motysten. Le Client attribue à chaque Utilisateur un rôle qui détermine ses droits. Un compte ne doit jamais être partagé : chaque action enregistrée dans le logiciel est rattachée à l’Utilisateur qui l’a effectuée.
Les comptes de vétérinaires remplaçants ne donnent accès qu’aux jours de l’absence déclarée qu’ils couvrent. Un vétérinaire déclaré absent ne peut pas accomplir, pendant son absence, les actes réservés aux vétérinaires (validation de consultations, signature d’ordonnances).
L’Utilisateur choisit un mot de passe robuste, le garde confidentiel et ne le réutilise pas sur d’autres services. La double authentification est proposée à chaque Utilisateur et peut être imposée par le Client. L’Utilisateur se déconnecte des postes partagés et signale sans délai au responsable de sa clinique, ou à Motysten (contact@motysten.fr), toute perte d’identifiant ou tout accès suspect.
Le Client peut désactiver un compte à tout moment ; Motysten peut suspendre un compte dont l’utilisation menace la sécurité du Service, en en informant le Client.
L’Utilisateur s’engage à utiliser Motysvet dans le seul cadre de son activité au sein de la clinique et conformément à la réglementation, notamment au secret professionnel et à la protection des données personnelles. Il s’interdit en particulier :
Pour le compte du Client, Motysvet enregistre les informations nécessaires à la gestion des comptes (identité, adresse e-mail, rôle, numéro d’inscription à l’Ordre pour les vétérinaires) et, pour la sécurité et la traçabilité, les connexions et un journal des actions sensibles. Ces traitements sont réalisés dans les conditions du contrat de sous-traitance des données personnelles. Les droits des Utilisateurs sur ces données s’exercent auprès de leur clinique.
Les espaces connectés n’utilisent que des cookies techniques, nécessaires à la connexion et à la sécurité.
Motysten s’engage auprès du Client sur une disponibilité mensuelle du Service d’au moins 99,5 %, dans les conditions des conditions générales de vente. L’état du Service et les maintenances programmées sont publiés sur la page de statut. Le Service évolue régulièrement ; ses fonctionnalités peuvent être modifiées sans que le niveau de service souscrit par le Client en soit réduit.
Le logiciel, son interface, sa documentation et les marques associées sont la propriété de Motysten. Leur utilisation est limitée à ce qui est nécessaire à l’usage du Service ; toute autre reproduction ou exploitation est interdite.
Motysten peut faire évoluer les présentes conditions. La nouvelle version est présentée dans l’espace de la clinique et doit y être acceptée par le Client pour poursuivre l’utilisation du Service.